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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  AM INVESTISSEMENT 
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QUALIJAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIJAUNE
SARL “ AM INVESTISSEMENT ”, SARL

Numéro de dépôt :
3874965
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
QUALIJAUNE de  AM INVESTISSEMENT 

Présentation de la marque QUALIJAUNE

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL)  AM INVESTISSEMENT  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIJAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL)  AM INVESTISSEMENT  domicilié(e) La Sayère - 50450 - GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 004 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL “ AM INVESTISSEMENT ” domicilié(e) La Sayère - 50450 - GAVRAY - France.

La marque QUALIJAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIJAUNE est expirée depuis le 10 novembre 2021.

 AM INVESTISSEMENT  a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPLAST , DELICECOOK COFFRETS REPAS CHAUDS. COCKTAILS. PETITS DEJEUNERS


SARL “ AM INVESTISSEMENT ”, SARL - La Sayère - 50450 - GAVRAY - France - SIREN 423004589


SARL “ AM INVESTISSEMENT ” - La Sayère - 50450 - GAVRAY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.